La copropriété peut-elle confier des travaux à un bénévole non-professionnel ?

Confier la réalisation de travaux à un copropriétaire ou à un ami bénévole, n'impliquant que le coût des matériaux et aucun frais de main-d'œuvre, peut sembler très avantageux sur le plan économique. Cependant, le syndicat des copropriétaires s'expose alors à des risques qui vont directement à l'encontre de ses propres intérêts.

En effet, le syndicat des copropriétaires a l'obligation de s'assurer que les travaux sont confiés à un prestataire qualifié. Ce dernier doit non seulement respecter les règles de l'art, mais aussi être couvert par une assurance professionnelle et être capable de remplir toutes ses obligations légales en matière de livraison, d'information, de conseil et de sécurité.

Dans l'éventualité d'un incident survenant à la suite de travaux réalisés par une personne non-professionnelle, l'assurance de l'immeuble pourrait refuser de prendre en charge le sinistre. Dans un tel cas, le préjudice subi par le syndicat ne pourrait être compensé par la seule économie réalisée sur la main-d'œuvre.

Par conséquent :

- Les travaux d'entretien courant et de maintenance effectués durant l'exercice ne peuvent être réalisés par un non-professionnel, à moins qu'une résolution contraire ne soit votée en assemblée générale.

- Les travaux votés en Assemblée Générale peuvent être confiés à des non-professionnels, mais cela nécessite une décision explicite de l'assemblée, prise après que le syndic ait clairement averti des risques encourus.