Quels travaux le syndic peut-il réaliser seul, sans vote en AG ?

Un copropriétaire peut réaliser certains travaux sans l'autorisation de l'assemblée générale. Ces interventions doivent concerner ses parties privatives ou l'entretien courant, sans modifier la structure de l'immeuble.

Travaux ne nécessitant pas de vote : 
- Travaux privatifs : Les aménagements effectués à l'intérieur de votre appartement, cave ou parking n'ont pas besoin d'être soumis à un vote, à condition qu'ils n'affectent pas les parties communes de l'immeuble.

- Entretien courant bénévole : Vous pouvez prendre part à l'entretien de l'immeuble sans autorisation. Cela inclut le remplacement d'ampoules, le nettoyage, les petits travaux de peinture, de serrurerie ou de jardinage, ainsi que le salage des allées.

- Travaux sans modification : Les travaux qui ne modifient ni l'apparence ni la structure de l'immeuble ne requièrent pas de vote. Par exemple, remplacer une fenêtre de toit par une autre de mêmes dimensions ne demande pas d'approbation. Par contre, si les travaux apportent une amélioration, même minime, ils doivent être votés en assemblée générale.

- Autres cas : L'installation d'un dispositif discret et non permanent pour interdire le stationnement sur votre place, ou les travaux de raccordement aux réseaux d'eau et d'évacuation dans votre logement, sont autorisés sans vote.

- Régularisation a posteriori
Si des travaux ont été réalisés sans autorisation, l'assemblée générale peut les régulariser a posteriori. Une décision peut être prise pour valider les travaux déjà faits, comme autoriser un copropriétaire à conserver une véranda existante. La décision doit alors être votée avec la majorité requise pour ce type de travaux.