Est-il permis de "boxer" ma place de parking ?

Modifié le Sam, 28 Févr. à 7:03 H

Boxer sa Place de Parking en Copropriété : Un Guide Étape par Étape
Pour boxer votre place de parking, il est impératif de prendre en compte les spécificités de votre copropriété, telles que définies dans votre règlement de copropriété.

Avant de débuter, précisons les termes : "Boxer" signifie cloisonner, c'est-à-dire ériger des murs autour de votre place de parking afin d'y installer une porte. Si votre place est déjà "emmurée" et que vous cherchez à savoir si vous pouvez simplement la fermer, cet article ne vous concerne pas directement.

Maintenant, pour déterminer s'il est possible de boxer votre emplacement, suivez les étapes de ce guide.

Étape 1	Analyser le Règlement de Copropriété (Étude de faisabilité théorique)	Commencez par consulter attentivement votre règlement de copropriété. Ce document est la base qui définit les possibilités offertes. Si votre règlement s'oppose explicitement à toute construction et modification, votre projet s'arrête ici. - Si votre règlement autorise le boxage, passez à l'Étape 2. - S'il ne mentionne rien sur ce type d'opération, passez à l'Étape 3. Attention : Votre règlement de copropriété peut contenir des informations sur l'aspect esthétique à respecter en cas d'installation d'un box. Si c'est le cas, vous devrez impérativement vous conformer à ces exigences lorsque vous arriverez aux étapes 5 et 6.
Étape 2	Comprendre les Implications (Les pièges)	Même si votre règlement de copropriété semble indiquer la possibilité de boxer votre emplacement, ou pire, précise que vous n'avez pas besoin d'autorisation, cette possibilité n'est pas automatique. Vous devez tout de même respecter les étapes suivantes. En effet, la nature des travaux envisagés entre dans la catégorie de ceux "affectant" les parties communes. Par conséquent, vous devez vous diriger vers l'Étape 3.
Étape 3	Préparer votre Projet (Étude de faisabilité pratique)	Consultez des entreprises qualifiées afin qu'elles vous fournissent un devis complet et conforme aux règles de l'art. Votre emplacement de parking peut présenter des particularités ou la présence d'équipements collectifs, nécessitant des adaptations spécifiques. Si la société refuse en raison d'une impossibilité technique (par exemple, si une partie commune empêche la réalisation du projet), votre aventure prend fin ici. De plus, en intervenant sur votre espace, l'entreprise agira sur des parties communes. Un manque d'expérience ou de compétence de leur part engagera votre responsabilité en cas de désordre. Il vous incombera alors de réparer tout préjudice causé à la copropriété. Si vous prévoyez de raccorder votre futur box à une alimentation électrique, n'oubliez pas d'inclure cette opération dans votre projet, car elle est également soumise à la procédure décrite ci-après.
Étape 4	Définir les Limites avec les Voisins (Constituer une alliance)	Si votre règlement de copropriété est silencieux sur le sujet, vous pouvez envisager l'installation de cloisons, mais avec certaines restrictions. Vous ne pourrez pas dépasser la moitié de la ligne de démarcation de votre place, car votre espace s'arrête à cet endroit. Votre cloison sera alors privative. Cependant, si votre voisin est d'accord, vous pouvez ériger la cloison sur une portion plus grande (il conviendra alors de définir précisément l'emplacement avec lui avant l'installation). Si la cloison empiète sur l'espace de votre voisin avec son accord, elle sera alors mitoyenne.
Étape 5	Obtenir l'Autorisation Cruciale (Arracher le Graal)	Vous êtes maintenant prêt à obtenir votre "autorisation". Il est crucial que cette autorisation soit obtenue dans les règles, car une autorisation non conforme serait invalide. Voici les conditions impératives : - Préalable : L'autorisation doit être obtenue avant le début des travaux. Dans le cas contraire, le syndicat des copropriétaires est en droit d'exiger la destruction forcée. Une demande de ratification (autorisation a posteriori) est possible, mais risquée. - Votée : L'autorisation est accordée si la demande, présentée sous forme de résolution à l'ordre du jour, est approuvée par l'assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire). - Formelle :* Ce vote doit être effectué à la majorité de l'article 25, selon la clé de répartition définie par le règlement de copropriété. - Conditionnée : Le projet doit être clair et détaillé, et toutes les pièces justificatives doivent figurer dans la convocation à l'assemblée générale (photos de l'emplacement avant les travaux, un photomontage du box après travaux, une présentation de l'entreprise choisie et les délais d'achèvement, attestation de leurs assurances… Cette liste est indicative et non exhaustive). Plus le dossier sera complet, plus vous répondrez aux conditions d'autorisation. - Conventionnelle : Le projet doit respecter les éventuelles règles prescrites par votre règlement de copropriété ou être conforme à la destination de l'immeuble. *Pour inscrire une résolution à l'ordre du jour de la prochaine assemblée, il suffit d'adresser cette demande au syndic par lettre recommandée. La résolution doit être formulée de manière complète, claire et explicite, sans que le syndic ait à l'interpréter ou la paraphraser, car il n'est pas juge de sa validité.
Étape 6	Démarrer les Travaux (Retour victorieux)	Les travaux peuvent débuter à l'issue des deux mois suivant la notification du procès-verbal de l'assemblée générale qui a voté l'autorisation. Ces deux mois correspondent au délai légal de contestation de l'assemblée générale, d'où la nécessité d'attendre avant de lancer les travaux.
Étape 7	Utilisation du Box (Fin heureuse)	Une fois le box réalisé, vous pouvez y garer votre véhicule. La destination de l'immeuble devant être respectée en priorité, il est rarement possible de modifier l'affectation du box pour un usage autre qu'une place de parking (comme un bureau ou un atelier). Toutefois, dans certaines circonstances, un changement d'affectation a été accepté. Une nouvelle demande d'autorisation en assemblée générale est néanmoins recommandée pour ce type de modification. En outre, pour des raisons de sécurité, certains règlements interdisent l'entreposage de substances inflammables. La réglementation en matière de prévention des incendies prohibe également ce type de stockage.

Conclusion :
Si vous envisagez de boxer votre place de parking, il est essentiel de suivre scrupuleusement les étapes décrites ci-dessus. Comme vous l'avez compris, il est primordial de tenir compte des spécificités de votre copropriété, telles que définies dans votre règlement de copropriété.

Si des doutes subsistent, si vous avez des difficultés à comprendre votre règlement de copropriété, ou si vous ne savez pas à quelle entreprise vous adresser, n'hésitez pas à contacter ELEOS. Nos équipes se feront un plaisir de vous apporter une réponse.