Est-il envisageable de modifier une résolution en plein déroulement d'une Assemblée Générale de copropriété ?

L'Assemblée Générale (AG) est l'instance décisionnelle principale au sein d'une copropriété. Au moins une fois par an, le syndic de copropriété doit convoquer tous les copropriétaires à cette AG. L'objectif est de débattre et de statuer sur des sujets cruciaux, tels que l'approbation des comptes annuels, l'établissement du budget prévisionnel, la désignation du syndic, le renouvellement des prestataires d'entretien, le lancement et le financement de travaux, la vente de parties communes, les modifications du règlement de copropriété, ou encore l'initiation de procédures judiciaires.

La convocation à l'Assemblée Générale, élaborée par le syndic et envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) au moins 21 jours avant la date de l'AG, inclut le titre, le texte et la majorité de vote requise pour chaque résolution proposée. Cela permet aux copropriétaires de prendre connaissance à l'avance des décisions sur lesquelles ils seront amenés à voter. Cependant, il arrive fréquemment qu'en cours de séance, les discussions entre copropriétaires les amènent à vouloir ajuster une ou plusieurs résolutions avant le vote, afin qu'elles correspondent mieux à leurs attentes ou aux orientations dégagées lors des débats.

Quelle est la validité d'une décision prise suite à une modification de résolution en séance ?
Principe :
En règle générale, l'Assemblée Générale ne peut voter que sur les résolutions qui figurent explicitement à l'ordre du jour (c'est-à-dire celles inscrites dans la convocation).

Tempérament :
Néanmoins, sous certaines conditions, une résolution peut être amendée ou précisée au cours des discussions, puisque le débat constitue l'essence même de l'Assemblée.

Condition :
Ces amendements ou précisions ne doivent en aucun cas altérer la substance ou le sens du projet initialement soumis au vote.

Par conséquent, il est impossible d'ajouter de nouvelles questions ou de compléter des points non prévus au cours de l'Assemblée Générale pour qu'ils soient soumis au vote.

Ainsi, par exemple :

Modifier en Assemblée Générale la durée d'un contrat d'engagement revient à dénaturer le projet initial.

Décider en Assemblée Générale que le choix d'une entreprise sera délégué au conseil syndical altère également le sens du projet. Pour qu'une telle décision soit valable, il faut qu'une résolution spécifique le prévoie distinctement, avec un vote en deux temps : d'abord le principe des travaux, puis la délégation de pouvoir au conseil syndical pour choisir l'entreprise qui les réalisera, le tout dans une enveloppe budgétaire définie par l'AG.

Décider en Assemblée Générale d'inclure une partie de l'immeuble dans un projet de réfection proposé en modifie également la substance.

Conclusion : 
Ce n'est pas la "légèreté" de la retouche apportée à une résolution en Assemblée Générale qui est déterminante, mais bien la nature intrinsèque du projet. Si l'Assemblée Générale ajoute simplement un "S" à un bien dont la réfection est soumise au vote, cela modifie la nature de la résolution, car les travaux ne sont plus les mêmes (sauf s'il s'agit d'une simple correction typographique, bien entendu). En revanche, si l'Assemblée Générale décide d'ajouter la traduction allemande de la résolution (augmentant le texte de 300%), la nature de la résolution reste inchangée, et la décision demeure donc valide.

Il est donc crucial de rester vigilant quant à l'impact de toute modification que l'Assemblée Générale souhaite apporter à une résolution en cours de séance. Si cette modification dénature le sens du projet, la décision prise perdra alors sa validité. D'où l'importance capitale de préparer les projets de résolution avec le plus grand soin, en étroite collaboration entre le syndic et le conseil syndical.